Constitution de la Première Théocratie Bouddhinste d'Ukvos

Préambule :

Le peuple Ukvois, acceptant la bienveillance bouddhinste, dans le respect de ses valeurs et de sa doctrine, reconnait la présente Constitution pour son pays, avec toute la considération pour sa culture ancestrale.

Titre I : De la Nation

Art. 1 : Ukvos est une république démocratique et laïque. La laïcité ne doit pas devenir un motif d'exclusion social. Le Bouddhinsme est la religion officiel, ce qui ne lui donne aucun droit.

Art. 2 : Aucun parlementaire ne peut, à moins d'un changement dans la constitution, porter de symbole religieux.

Art. 3 : Tous les Ukvois naissent libres et égaux en droit et devant la loi. Ukvos reconnait la présomption d'innocence, et l'Etat veille à la sauvegarde des libertés.

Art. 4 : L'Etat Ukvois veille au respect des préceptes de la démocratie et de la république.

Art. 5 : Le drapeau de la nation est l'Amandier Bouddhinste au centre, sur un fond de deux bandes oranges entourant une bande blanche. Quatres étoiles rouges entourent l'Amandier Bouddhinste.


Titre II : Du Président

Art. 1 : Le Président est élu au suffrage universel direct par tous les citoyens Ukvois.

Art. 2 : Le Président est élu pour un mandat de 2 mois. Les élections se tiennent au moins à 7 jours et au plus à 14 jours avant la fin du mandat, pour une durée de 7 jours.

Art. 3 : Le Président est le chef de l'Etat, du Gouvernement, du Temple Ukvois et des Armées. Il control les lois législatif du pays.

Art.4 : Le Président ou le sénat peut lancer un référindium pour lancer l'état d'urgence de la république. Si le vote passe, le Président peut rester dans ses fonctions tant et aussi longtemps que le même procédé n'est pas réalisé pour retirer l'état d'urgence. Le mandat du Président arrête et reprend lorsque l'état d'urgence se termine. Avec l'unanimité du Sénat et l'accord du Président, l'état d'urgence peut être fait sans demande à la population.

Titre III : Du Gouvernement

Art. 1 : Les Ministres sont nommés par le Président et possèdent des responsabilité, des droits et des devoirs en fonction des charges de leurs ministères respectifs. Toutefoie, ils n'ont aucun réel pouvoir. Toute leurs lois doivent être approuvées et signée par le président de la république.

Art. 2 : Le Président peut déléguer sa charge de Chef du Gouvernement à un Vice-Président, afin de le soutenir dans sa tâche.

Art. 3 : Les membres du gouvernements peuvent être révoqués à tout moment par le président, ou encore par l'unanimité du sénat.

Titre IV : Du Parlement

Art. 1 : Le Parlement est constitué de députés représentants du peuple. Les citoyens votent pour les partis se présentant aux élections du parlement, et les partis recevront un nombre de siège et une influence de vote en fonction de leurs résultats.

Art. 2 : Le Parlement possède un nombre de siège égal au nombre de hauts-membres totaux des partis politiques. Chaque parti, lors d'un vote législatif, exprime son opinion qui sera prise en compte selon l'influence du parti, définie dans l'article précédent.

Art. 3 : Le Parlement propose, rédige et vote la législation Ukvoise. Tout membre du gouvernement peut proposer une loi au Parlement.

Art. 4 : Ne peut prétendre à siéger toute personne ayant été reconnue par la Justice Ukvoise d'un crime ou d'un délit, de quelque ordre soit-il. Cependant, après avoir écopé de ces dérives, les personnes peuvent retrouver leur fonction.

Art. 5 : Le Parlement possède le droit de déchoir le Président et de dissoudre le gouvernement par une motion de censure proposée par un député, si celle-ci est acceptée à l'unanimité du sénat.
Titre V : De la Justice

Art. 1 : Est établi un Tribunal Civil, séparé des pouvoirs exécutifs et législatifs , chargé de juger tous les délits d'ordre temporel.

Art. 2 : Est établi un Tribunal civil , séparé des pouvoirs exécutifs, et législatifs, chargé de juger tous les délits d'ordre mora et social.

Titre VI : De la Révision

Art. 1 : La Constitution peut être révisée à l’initiative du Parlement ou du Président. Il sera alors institué une Assemblée Constitutionnelle, composée par les parlementaires.

Art. 2 : La Constitution sera promulguée par le peuple lors d'un référendum.