République démocratique d'Ukvos
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 Constitution ukvoise

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Le Fonctionnaire

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MessageSujet: Constitution ukvoise   Constitution ukvoise Icon_minitimeDim 21 Jan - 18:37

Constitution de la République Socialiste d'Ukvos



1- Concernant l'état

1.1 Ukvos est une république socialiste fonctionnat sous le régime de la chambre d'assemblée et cela ne peut être modifié dans la présente constitution

1.2 Des élections sont tenus à date variable jusqu'à un maximun de 2 mois après l'élection précédente. Les élection sont déclenchées par vote à l'assemblé populaire.

1.3 Le président ainsi que 1 député par ville, 2 députés au national, 1 soviet par ville sont élus lors des élections.

1.4 Le pays est divisé en 4 régions électoral

1.5 Le gouvernement s'engage a ce que le peuple lui a mandaté

1.6 Les lois suivront le cheminement suivant: 1- La chambre d'assemblé présente leur Projet de lois au Conseil
2- Le conseil approuve ou désaprouve le projet
3- Le conseil expose le projet au Président
5- Le conseil est chargé de faire respecter les lois acceptées et de faire en sorte qu'il n'y ai pas de laisser aller
6- Si le Peuple est mécontent le Président doit arranger le probleme au niveau du Conseil

1.7 Le Président se doit de demander l'avis du Peuple

1.8 Ukvois et Ukvoise est et restera innocent jusqu'a preuve du contraire

1.9 L'ukvos reconnait toute nation et religion pacifique

1.10 Étant une république tout les pouvoir seront centré au Fédéral

1.11 Le gouvernement est un gouvernement responsable

1.12 Le Président se doit de laisser une liberté de mouvement au Ministres sans pour autant manquer d'encadrement

1.13 Si les gens ne votent pas ou ne propose pas il y sera fait unilatérallement

2-Concernant le peuple

2.1 Le peuple pourra choisir sa religion Librement. Le pays pour lui reste et restera Laïc

2.2 Le peuple est libre de choisir son Parti politique

2.3 Tout ukvois et tout immigrants a le droit a un emploie et a un logis

2.4 Tout citoyen mérite la sécurité

2.5 Tout citoyen a besoin d'un logis, d'un emploie et de vivres


Dernière édition par le Ven 16 Mar - 17:22, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Constitution ukvoise   Constitution ukvoise Icon_minitimeMar 30 Jan - 5:09

Point 1.2 de la constitution amendé.
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