Est proposée au vote au suffrage universel direct le présent texte constitutionnel, transition au changement de régime en Ukvos, dans l'attente d'une constitution rédigée par l'Assemblée Constitutionnelle. Le vote durera 7 jours.
Pour ce qui concerne le parlement, nous utiliserons le vote pour les présidentielles (3 voix PTB (soit 60%), 2 voix PLB (soit 40%)).
Constitution de la Première Théocratie Bouddhinste d'Ukvos
Préambule :Le peuple Ukvois, acceptant la bienveillance bouddhinste, dans le respect de ses valeurs et de sa doctrine, reconnait la présente Constitution pour son pays, avec toute la considération pour sa culture ancestrale.
Titre I : De la NationArt. 1 : Ukvos est une théocratie bouddhinste parlementaire. Le Bouddhinsme y est religion d'Etat, ses préceptes sont appelés à être appliqués par les dirigeants et pour le peuple, sous la bienveillance de Dieu.
Art. 2 : Nul ne pourra bafouer impunément le culte bouddhinste.
Art. 3 : Tous les Ukvois naissent libres et égaux en droit et devant la loi. Ukvos reconnait la présomption d'innocence, et l'Etat veille à la sauvegarde des libertés.
Art. 4 : L'Etat Ukvois veille au respect des préceptes bouddhinstes et des décisions du Temple Bouddhinste.
Art. 5 : Le drapeau de la nation est l'Amandier Bouddhinste au centre, sur un fond de deux bandes oranges entourant une bande blanche. Quatres étoiles rouges entourent l'Amandier Bouddhinste.
Titre II : Du PrésidentArt. 1 : Le Président est élu au suffrage universel direct par tous les citoyens Ukvois.
Art. 2 : Le Président est élu pour un mandat de quatre mois. Les élections se tiennent au moins à 7 jours et au plus à 14 jours avant la fin du mandat, pour une durée de 7 jours.
Art. 3 : Le Président est le chef de l'Etat, du Gouvernement, du Temple Ukvois et des Armées. Il veille au respect de la Constitution et de l'unité du territoire. Il promulgue les lois.
Titre III : Du GouvernementArt. 1 : Les Ministres sont nommés par le Président et possèdent des responsabilité, des droits et des devoirs en fonction des charges de leurs ministères respectifs.
Art. 2 : Le Président peut déléguer sa charge de Chef du Gouvernement à un Vice-Président, afin de le soutenir dans sa tâche.
Art. 3 : Sauf volonté contraire du président, tous les membres du gouvernements sont de fervents pratiquants bouddhinstes.
Titre IV : Du ParlementArt. 1 : Le Parlement est constitué de députés représentants du peuple. Les citoyens votent pour les partis se présentant aux élections du parlement, et les partis recevront un nombre de siège et une influence de vote en fonction de leurs résultats.
Art. 2 : Le Parlement possède un nombre de siège égal au nombre de hauts-membres totaux des partis politiques. Chaque parti, lors d'un vote législatif, exprime son opinion qui sera prise en compte selon l'influence du parti, définie dans l'article précédent.
Art. 3 : Le Parlement propose, rédige et vote la législation Ukvoise. Toute ordonnance du Temple Bouddhinsme est considéré comme loi. Tout membre du gouvernement peut proposer une loi au Parlement.
Art. 4 : Ne peut prétendre à siéger toute personne ayant été reconnue par la Justice Ukvoise d'un crime ou d'un délit, de quelque ordre soit-il.
Art. 5 : Le Parlement possède le droit de déchoir le Président et de dissoudre le gouvernement par une motion de censure proposée par un député, si celle-ci est acceptée par 70% des parlementaires.
Titre V : De la JusticeArt. 1 : Est établi un Tribunal Civil, séparé des pouvoirs exécutifs, législatifs et religieux, chargé de juger tous les délits d'ordre temporel.
Art. 2 : Est établi un Tribunal Religieux, séparé des pouvoirs exécutifs, et législatifs, chargé de juger tous les délits d'ordre spirituel.
Titre VI : De la RévisionArt. 1 : La Constitution peut être révisée à l’initiative du Parlement ou du Président. Il sera alors institué une Assemblée Constitutionnelle, composée par les parlementaires.
Art. 2 : La Constitution sera promulguée par le peuple lors d'un référendum.