code pénal

Alors, voici la première partie du code pénal que jA'i composé de concert avec messieurs Rastapopoulos et Mirov. Si vous avez des idées pour la suite ou des amendements pour ce qui est la, n'hésitez pas.

Citation :

Code pénal ukvois

1-concernant le bien matériel

1.1-Tout objet acquis d'une façon légale par un ukvois est sa propriété.

1.2- Qui porte atteinte à la propriété d'autrui commet un crime.

1.3- Toute personne possedant le bien d'autrui son son consentiment est fautif.

1.4-Tout bien possedé par un ukvois doit être déclarer et peut être imposé.

1.5 Tout bien entrant ou sortant d'Ukvos doit être déclarer et peut être imposé.

2-Concernant le bien humain

2.1- Tout ukvois est maitre de sa personne et est le seul qui peut décider de ce qu'on fera de lui.
2.1.1- Les autorités peuvent contrevenir à ce point lorsque ladite perssone a commis un crime ou dans des situations d'extreme urgence.

2.2-Toute agression physique ou verbale contre la propriété humaine d'autrui est un crime.

2.3- Toute atteinte à la réputation ou à l'intégrité physique d'une perssone est un crime.

Et bien voila, ce n'est certe qu'un début...

Et bien monsieur pour un début cela en est un!!!!

Il est impératif de faire maintenant une assemblé pour proposer les lois

Nous devons nous penchez un peu plus sur le code pénal pour pouvoir le finir un jour.

En effet, avez-vous des idés à soumettre?

Nouvelle édition du code pénale

Citation :

Code pénal ukvois

1-concernant le bien matériel

1.1-Tout objet acquis d'une façon légale par un ukvois est sa propriété.

1.2- Qui porte atteinte à la propriété d'autrui commet un crime.

1.3- Toute personne possedant le bien d'autrui son son consentiment est fautif.

1.4-Tout bien possedé par un ukvois doit être déclarer et peut être imposé.

1.5 Tout bien entrant ou sortant d'Ukvos doit être déclarer et peut être imposé.

2-Concernant le bien humain

2.1- Tout ukvois est maitre de sa personne et est le seul qui peut décider de ce qu'on fera de lui.
2.1.1- Les autorités peuvent contrevenir à ce point lorsque ladite perssone a commis un crime ou dans des situations d'extreme urgence.

2.2-Toute agression physique ou verbale contre la propriété humaine d'autrui est un crime.

2.3- Toute atteinte à la réputation ou à l'intégrité physique d'une perssone est un crime.

3-Concernant le gouvernement et les finances publiques

3.1- Les gens élus par le peuple doivent servir le peuple.

3.2- Le gouvernement doit représenter les ukvois à l'étranger. Il doit aussi les protéger contre toute attaque de la part d'une autre micronation.

3.3- Détourner des fonds publics est un crime passible de banissment à vie d'Ukvos.

3.4-Les dépenses du gouvernemnt doivent servir au bien-être et à la sécurité des ukvois.

3.5- Tout les actes antipatriotiques tels que bruler un drapeau et injurier la nation sont des délits.

3.6- Tous els surplus de l'état et de ses sociétés doivent être investits en Ukvos.

4- Concernant les droits fondamentaux

4.1- L'état ukvois doit assurer aux ukvois le droit de liberté religieuse, d'expression, d'idée et d'action.

4.2- L'état ukvois reconnait le droit à la sécurité, à un emploi, à un logis, à la santé et à l'éducation.

4.3- Un ukvois agressé à droit à la légitime défense.

4.4- Chaque ukvois à le droit à la vie privée.

Maintenant, nous devons savoir si tout les députés accepte ce code pénal, je suggère donc de passer au vote.

En levant sa main, l'omme dit:

Je fais confiance au président pour ce code pénal.

Le président se leva et vota POUR

Le ministre Mirove se leva

Je vote pour

La ministre valta se leva et vota pour.

valta vortis Secrétaire Général du parti monachiste d'Ukvos
pour le retour de la monarchie.
soviet
ministre de la culture

Je vote a mon tour pour

Code pénal adoptté.