Cellule de Minor Astaroph

Minor astaroph était fru et déclara:

Citation :

Titre V : De la Justice

Art. 1 : Est établi un Tribunal Civil, séparé des pouvoirs exécutifs, législatifs et religieux, chargé de juger tous les délits d'ordre temporel.

Art. 2 : Est établi un Tribunal Religieux, séparé des pouvoirs exécutifs, et législatifs, chargé de juger tous les délits d'ordre spirituel.

Le tribunal civil n'est pas apte à jugé les crimes anti-constitutionnel et le tribunal civil est sparé du pouvoir exécutif, donc le président ne pouvait me faire arr^ter et exécuté mon jugement.

Une lettre arriva a Mme la ministre de la part de M.Pruss


Je ne veux pas faire une dispute, mais ce n'était pas au président en n'en désider, c'est la cour qui aurait du le décider. C'est pour cela que je vous demande au moins de libérer durant le procès le président du parlement. On débatera par la suite... Je suis sur que vous comprendrez que le président à lui aussi été contre les lois, puisque ce n'était pas au législatif n'y à l'exécutif de s'en occuper mais bien à vous. Pour cela j'espère que le porte parole du PRG M.le président du parlement puisse revenir dans ces fonctions. Nous acceptons que le changement va à l'encontre de la constitution et nous allons donc employer les moyens légal. Je pense que tous les partis ce sont levés pour affirmer leur identité et la fragilité du parlement et même de la constitution du à sa nouveauté a créée plusieurs ambiguïté. Sans vouloir être offencant, il va falloir admettre que oui nous allons privilégié la discussion à l'avenir, et nous ne ferons plus de baillons, soit de fauté immédiatement sans débat, ca c'était de notre vote, un léger Power Trip et je m'en escusé, mais c'est nous qui dirigons le parlement et non pas vous. Vous avez gagné la présidence, et nous le parlement. Nos deux partis doivent coopérer. Je vous d'accepter mais sinsinre excuse pour le dérapage constitutionnelle, et je vous demande de libérer, à tout le moins, M. Le Président parlementaire.

Merci à vous

Citation :

je suis désoler mais c'est vrai que c'est anti-constitutionnel et le tribunal a tout pouvoir

Où est-ce écrit que le tribunal a toutpouvoir, dans quel code civil ou criminelle est-ce écrit qu'on peut me faire emprisonner pour ça. La seule chose qui est écrit est que le tribunal civil est séparé du pouvoir législatif et exécutif. Le président a tout décider du début à la fin alors son action était anti-constitutionnel. De plus, il y a l'absance d'un tribunal constitutionnel pour jugée cela, donc le tribunal civil n,est pas apte a jugée ce genre de chose. Finalement, ou est-il écrit que le président contrôle la police, nul part, donc il a été dans le tort du début à la fin.